Déposée le 7 juillet 2009 par HABIB SOPHIE BETTY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BASOLYS »
Le déposant est HABIB SOPHIE BETTY domicilié(e) BP 8040 - 98807 - NOUMEA SUD - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HABIB SOPHIE BETTY domicilié(e) BP 8040 - 98807 - NOUMEA SUD - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASOLYS est expirée depuis le 7 juillet 2019.
HABIB SOPHIE BETTY a également déposé les autres marques suivantes : MATISSO
HABIB SOPHIE BETTY - BP 8040 - 98807 - NOUMEA SUD - France
HABIB SOPHIE BETTY - BP 8040 - 98807 - NOUMEA SUD - France
Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33
Enregistrement sans modification - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25
Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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